Le mois dernier, je vous ai parlé de l’importance d’avoir un bon certificat de localisation à jour lors d’une transaction en immobilier. Il arrive souvent que le certificat révèle des problématiques d’ordre mineur à majeur, qui peuvent vraiment retarder la signature de l’acte de vente ou carrément annuler une vente. Et on les découvre généralement un jour ou deux avant d’aller chez le notaire, si l’on n’a pas eu le loisir d’avoir le nouveau certificat à l’avance.

Que ce soit un garage mal placé, une nouvelle loi sur les zones riveraines protégées, un empiétement chez le voisin, la mauvaise surprise nous tombe dessus sans crier gare.

Il arrive qu’un de ces problèmes diminue la valeur de la propriété. Un des exemples auxquels je pense et que l’on peut rencontrer à l’île d’Orléans par exemple, c’est que si la maison ou le chalet brûle, on n’a carrément pas le droit de reconstruire au même endroit parce que le zonage a changé ou l’on n’a même plus le droit du tout de reconstruire. Quelle perte financière peut alors survenir !

C’est là qu’intervient l’assurance-titres. C’est une assurance qui est généralement payée par le vendeur et offerte à l’acheteur qui protège ce dernier et lui facilite l’obtention de son emprunt hypothécaire. L’assurance couvre même les fraudes, dont celles d’usurpation d’identité, c’est-à-dire que l’on a acheté d’une personne qui n’était pas le vrai propriétaire par exemple.

Le coût peut varier selon la valeur de la maison, mais pour une maison standard, la prime est de 250 $ plus les honoraires du notaire qui la prépare, ce qui revient à environ 400 $. C’est une prime unique et elle dure aussi longtemps que l’acheteur est propriétaire de la même maison. On ne saurait s’en passer.

Je tiens à remercier Madame Julie Lévesque, directrice des opérations pour la compagnie d’assurance-titres Stewart, qui a bien voulu nous éclairer sur ce sujet.

Marie-Hélène Ouellette

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Marie-Hélène Ouellette

Marie-Hélène Ouellette oeuvre dans la domaine de l'immobilier depuis près de 10 ans, principalement au centre-ville de Québec, entre autre pour les condos, mais aussi là où ses clients l'amènent.

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